A défaut de dispositions contraires, la part de chaque associé dans les bénéfices et les pertes de la société se détermine à proportion de leur part dans le capital social. Il est toutefois possible de fixer d’autres modalités de répartition du résultat, à la seule condition toutefois de ne pas attribuer la totalité du bénéfice à un associé ou de l’exonérer de la totalité des pertes ; de telles clauses sont en effet réputées non écrites et ne produisent aucun effet.

Ceci étant posé, les associés vont pouvoir mettre en place librement la clé de répartition des bénéfices et des pertes.

Le partage des bénéfices

Cette clé de répartition peut être prévue dans les statuts ou solution plus souple, être précisée dans le cadre d’une assemblée générale de la société et consignée dans le règlement intérieur. La clé de répartition du résultat peut être définie à partir d’un seul critère, ainsi la participation au capital social ou le travail effectué par les associés ou encore, la productivité ou les résultats par atelier. Ce dernier critère est toutefois à utiliser avec beaucoup de précaution : en effet, il peut remettre en cause le fondement même de la société qui est le travail en commun et le partage des responsabilités.

En pratique, et pour tenir compte de la complexité des situations, plusieurs critères sont généralement combinés pour déterminer la clé de répartition du résultat. Ainsi, la clé de répartition du résultat peut prévoir une division du résultat en deux masses : l’une étant, par exemple, répartie au prorata du capital social, l’autre au prorata du travail.

Le partage des pertes

Comme pour les bénéfices, le partage des pertes se fait en principe au prorata du capital social détenu par les associés.

Toutefois, lorsque d’autres règles ont été retenues pour les bénéfices, une certaine cohérence s’impose pour déterminer celles de partage des pertes. Ainsi et à titre d’exemple, dans les G.A.E.C., il est prévu fréquemment une répartition des pertes entre les associés (apporteurs en capital) dans les mêmes proportions que leur participation aux bénéfices des cinq derniers exercices bénéficiaires.

Dans tous les cas, la clé de répartition du résultat doit être unanimement agréée par les associés; sa détermination doit être précédée d’une analyse globale de la société, guidée par une recherche d’équité entre les associés et un esprit sociétaire préservé.